Hébergeur : L’hébergeur est OVH SAS Tourcoing 424 761 419 00011.

Directeur de rédaction : INOVIA LAMBERT : 14 rue Albert Sarraut
93 290 TREMBLAY en FRANCE

Limitation de responsabilité : Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc…) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice. La responsabilité de INOVIA-LAMBERT n’est en aucune manière engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site. Lesquelles : – ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, précises ou à jour ; – ne doivent pas être considérés comme ayant valeur de conseil professionnel ou juridique.

Liens hypertextes : La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site ne nécessite pas d’autorisation préalable de INOVIA-LAMBERT. INOVIA-LAMBERT, ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Modification : Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. INOVIA-LAMBERT vous invite à consulter régulièrement ces mentions.

Droits de propriété intellectuelle : La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Les dénominations ou appellations, les logos, sont, sauf indications particulières, propriété de INOVIA-LAMBERT ou des entités présentées. «INOVIA-LAMBERT » est un nom de marque déposé. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, aucune exploitation commerciale, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de INOVIA-LAMBERT à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques : Sauf mention contraire, les photographies, schémas, dessins, graphismes, logos, sont propriété de INOVIA-LAMBERT, Fotolia, et soumis à la réglementation du Code de la propriété intellectuelle dans la mesure où ils sont une « œuvre de l’esprit » au sens du dit code.

Informatique et libertés : Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les coordonnées figurent en ligne sur ce site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne.

Clause attributive de compétence : Ce site est soumis à la loi française.